Déposée par voie électronique le 23 février 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 3BS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OVERFLAT. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-11 du 17 mars 2017.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 3BS domicilié(e) 33A Rue de l'Ecole - 67360 - Oberdorf-Spachbach - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 954 435 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3BS, M. Eric Breger domicilié(e) 33A RUE DE L'ECOLE - 67360 - OBERDORF-SPACHBACH - France.
La marque OVERFLAT. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4340282.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
3BS, SARL - 33A Rue de l'Ecole - 67360 - Oberdorf-Spachbach - France - SIREN 789954435
3BS, M. Eric Breger - 33A RUE DE L'ECOLE - 67360 - OBERDORF-SPACHBACH - France
Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11
Enregistrement sans modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement ;
Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; roue de secours pour véhicules, jantes de véhicules, pneumatiques de véhicules, ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.
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